Interventions sur "parc" de Rudy Salles
2 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers (n°s 1585, 1767). La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif au parc naturel de Camargue (nos 343, 407).
