Interventions sur "rapporteure" de Maurice Leroy
41 interventions trouvées.
Réunion du 28 avril 2010 à 21h30 — Réseaux consulaires commerce artisanat et services, Article 4 bis
La parole est à Mme Catherine Vautrin, rapporteure de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n°156.
Réunion du 28 avril 2010 à 21h30 — Réseaux consulaires commerce artisanat et services, Article 4 bis
Je suis saisi de deux amendements, nos 224 rectifié et 197, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure pour soutenir l'amendement n° 224 rectifié.
Réunion du 28 avril 2010 à 21h30 — Réseaux consulaires commerce artisanat et services, Article 4 bis
La parole est à Mme la rapporteure.
Réunion du 28 avril 2010 à 21h30 — Réseaux consulaires commerce artisanat et services, Article 4 bis
La parole est à Mme la rapporteure
La parole est à Mme la rapporteure.
À l'article 7, je suis saisi d'un amendement n° 225. La parole est à Mme la rapporteure.
Je suis saisi d'un amendement n° 226, portant article additionnel après l'article 7. La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à Mme la rapporteure.
Réunion du 28 avril 2010 à 21h30 — Réseaux consulaires commerce artisanat et services, Article 7 ter
La parole est à Mme la rapporteure.
Réunion du 28 avril 2010 à 21h30 — Réseaux consulaires commerce artisanat et services, Article 7 ter
La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 227.
Je suis saisi d'un amendement, n° 238. La parole est à Mme la rapporteure.
Je suis saisi d'un amendement, n° 234. La parole est à Mme la rapporteure.
Je suis saisi d'un amendement n° 242. La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à Mme la rapporteure.
Je suis saisi d'un amendement n° 245. La parole est à Mme la rapporteure.
Je suis saisi d'un amendement n° 249. La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 237.
La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 239.
La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 241.
