Interventions sur "humaine" de Maurice Leroy
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L'ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi relative aux recherches cliniques ou non interventionnelles impliquant la personne humaine (nos 2074, 2444). La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé.
Mes chers collègues, nous avons achevé l'examen des articles de la proposition de loi. J'indique à l'Assemblée que la commission en a ainsi rédigé le titre : « Proposition de loi relative aux recherches impliquant la personne humaine ». Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble de la proposition auront lieu le mardi 4 mai, après les questions au Gouvernement.
