Interventions sur "outre-mer" de Marc Le Fur
18 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle le débat sur la mise en oeuvre des décisions du conseil interministériel de l'outre-mer du 6 novembre 2009 organisé à la demande du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche. La parole est à M. Victorin Lurel.
La parole est à Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer.
Les Allemands sont donc en train de surmonter la crise, alors que nous éprouvons des difficultés. L'idée de marcher, en agriculture, sur ses deux jambes était bonne. Sans doute le photovoltaïque doit-il y avoir sa part et peut-être serait-il imaginable qu'une réflexion spécifique s'engage dans le monde agricole, comme il s'en esquisse une à propos du photovoltaïque outre-mer. Je termine en évoquant la méthanisation. Tout le monde en parle ! Il n'est pas une réunion, pas un comice où l'on n'en parle pas, mais il n'y a pas 10 exploitations branchées en France, alors qu'il y en a 5 000 en Allemagne. Pourquoi donc ? Il y a des obstacles réglementaires, que votre gouvernement je vous en félicite, monsieur le ministre est en train de lever. On y arrive donc.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, pour le développement économique des outre-mer (1579, 1555, 1551).
Les amendements, n°s 184 rectifié, 186 rectifié et 187 rectifié sont défendus. La parole est à M. Yves Jégo, secrétaire d'État chargé de l'outre-mer pour donner l'avis du Gouvernement sur cette série d'amendements.
La parole est à Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.
La parole est à M. Yves Jégo, secrétaire d'État chargé de l'outre-mer.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, pour le développement économique des outre-mer (nos 1579, 1555, 1551).
La parole est à M. Yves Jégo, secrétaire d'État chargé de l'outre-mer, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 167.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi pour le développement économique des outre-mer. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La conférence des présidents propose que l'ordre du jour de la semaine du 4 au 7 mai, réservée au contrôle de l'action du Gouvernement et à l'évaluation des politiques publiques, soit ainsi fixé : Mardi 5 mai, après les questions au Gouvernement, questions à Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, et à Mme Rachida Dati, garde des sceaux, ministre de la justice, sur la lutte contre la délinquance ; Mercredi 6 mai, après les questions au Gouvernement, débat sur la compensation des charges transférées aux collectivités territoriales ; La suite des séances de l'après-midi et les séances du soir des mardi 5 et mercredi 6 mai, ainsi que les séances du jeudi ...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, pour le développement économique des outre-mer (nos 1579, 1555, 1551).
La parole est à M. Yves Jégo, secrétaire d'État chargé de l'outre-mer.
Mes chers collègues, je suis très heureux de présider cette séance, d'une part, parce qu'il s'agit d'un texte très important sur l'outre-mer, d'autre part, parce que c'est une première dans notre activité : je vais appeler les articles du projet de loi dans le texte de la commission. Depuis 1958, en effet, c'est la première fois que notre assemblée est appelée à se prononcer, en application du nouvel article 42 de la Constitution, sur la base du texte adopté par la commission et non plus sur celle du texte du projet de loi. C'est don...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi pour le développement économique des outre-mer. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
...Polynésie française (n°s 401, 417) ; du projet de loi, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie politique en Polynésie française (n°s 402, 417). La conférence des présidents a décidé que ces deux textes donneraient lieu à une discussion générale commune. La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'outre-mer.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'outre-mer.
s'est interrogé sur l'effort financier global en faveur de l'outre-mer, en prenant en compte les dépenses fiscales.
