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Interventions sur "scolaire" de Marc Laffineur


5 interventions trouvées.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (nos 1127, 1198). Ce matin, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs à l'enseignement scolaire.

J'appelle maintenant les crédits de la mission « Enseignement scolaire », inscrits à l'état B.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Enseignement scolaire », modifiés par les amendements adoptés. (Les crédits de la mission « Enseignement scolaire », ainsi modifiés, sont adoptés.)

Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à l'enseignement scolaire.

L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'organisation des transports scolaires en Île-de-France. La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.