Interventions sur "déchet" de Fabienne Labrette-Ménager

Je souhaite à chacun la bienvenue à cette table-ronde que la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire organise sur le thème des biodéchets. Tout d'abord, je souhaiterais excuser le président Serge Grouard et j'assurerai la présidence de cette réunion en son nom, mais il regrette de ne pas vous accueillir lui-même. Au cours des derniers mois, la commission du développement durable a organisé plusieurs tables-rondes sur les sujets de sa compétence : les premières ont concerné les aspects économiques et environnementaux du monde mari...

Je vous remercie de vos interventions sur ce sujet qui a vocation à impliquer tous les acteurs de nos territoires et à engager l'avenir. Les décrets d'application des lois Grenelle ont tardé et nous accusons un retard important sur l'Allemagne en matière de valorisation des déchets, mais je crois pouvoir affirmer qu'on sent désormais un frémissement à la fois chez les élus et chez les industriels.

Le marché des déchets s'élève à plus de 10 milliards en France. La taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) et la redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) représentent entre 6 et 7 milliards par an. Il ne faut pas oublier que le budget de l'ADEME a beaucoup augmenté ces dernières années grâce aux mesures que le Parlement a adoptées en matière de TGAP. Cette avancée, due au Grenelle de l'environne...

En tant que présidente du Conseil national des déchets et membre de la Commission du développement durable, je trouvais intéressant d'entendre le retour d'expérience des responsables des éco-organismes. C'est un sujet passionnant pour les élus locaux que nous sommes, mais qui demeure opaque : il était donc important d'organiser cette table ronde. Parallèlement à l'action des éco-organismes mis en place par différentes réglementations, la taxe génér...