Interventions sur "identité" de Danielle Bousquet
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L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de résolution de M. Jean-Pierre Dufau et plusieurs de ses collègues sur l'égale reconnaissance des titres d'identité de tous les citoyens français sans distinction d'origine ou de lieu de naissance (n° 2376). La parole est à M. Jean-Pierre Dufau, auteur de la proposition de résolution.
