Interventions sur "accidents du travail" de Danièle Hoffman-Rispal

Je suis saisie d'un amendement n° 716. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour l'assurance maladie et les accidents du travail.

La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.

La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.

Je suis saisie d'un amendement n° 88 portant article additionnel après l'article 33. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.

Je suis saisie d'un amendement n° 91. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.

Je suis saisie d'un amendement n° 720, qui fait l'objet de trois sous-amendements du Gouvernement, nos 770, 771 et 772. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.

Je suis saisie d'un amendement n° 92. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.

Je suis saisie d'un amendement n° 93 rectifié. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.

Je suis saisie de deux amendements, nos 94 rectifié et 373, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour soutenir l'amendement n° 94 rectifié.

Je suis saisie d'un amendement n° 686 rectifié. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.

Je suis saisie d'un amendement n° 95. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.

Je suis saisie d'un amendement n° 687. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 100 et 471. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour soutenir l'amendement n° 100.

Je suis saisie d'un amendement n° 101. La parole est à M. M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.

Je suis saisie d'un amendement n° 102 rectifié. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisie d'un amendement n° 690. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.

Sur l'article 41, je suis saisie d'un amendement n° 691. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.

Je suis saisie d'un amendement n° 692. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.

Je suis saisie d'un amendement n° 105. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail.