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Interventions sur "OPECST" de Claude Gatignol


3 interventions trouvées.

, s'est félicité également de ce souci d'assurer un suivi des rapports de l'OPECST. Il en a même souligné la nécessité, en citant un article de presse qui reprenait tels quels, en faisant fi de tous les travaux sur le sujet, y compris celui de l'OPECST, des propos alléguant un lien prétendument scientifique entre champs électromagnétiques, cancers et maladies neurodégénératives. A l'inverse, il a signalé que la cour d'appel de Limoges avait, le 1er mars 2009, infirmé un jugemen...

a indiqué que la diversité des participants au groupe de travail avait permis d'établir des échanges fructueux, bien qu'à certains moments le dialogue fût un peu tendu. A la suite de la saisine, à la mi-novembre 2009, par le ministre et l'OPECST, le HCTISN a souhaité apporter des réponses précises aux questions posées sur le sujet sensible de la circulation des matières radioactives de retraitement. Ces saisines avaient été précédées, le 4 novembre 2009, par une audition publique organisée par l'OPECST, visant à clarifier les conditions de recyclage de l'uranium français. Celle-ci faisait suite aux interrogations apparues dans les médias...

...rieurs aux 4 % nécessaires au combustible nucléaire civil. Il a enfin jugé que les Russes demeureraient des interlocuteurs importants sur le marché européen, Rosatom affichant une capacité de traitement permettant de fournir 80% de la demande d'uranium enrichi sur ce marché, et que cette nouvelle concurrence devrait bénéficier aux opérateurs d'électricité. Christian Bataille, député, membre de l'OPECST, a estimé qu'une internationalisation mal ajustée des filières nucléaires nationales pouvait être préjudiciable, notamment dans le cas de la France, qui avait su trouver un équilibre entre ses différents partenaires nationaux, dont Areva ; en effet, les règles applicables, notamment en matière de sûreté, ne sont pas partout identiques, si l'on compare la France à la Russie, ou à la Corée par exem...