Interventions sur "gendarmerie" de Catherine Vautrin
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif à la gendarmerie nationale (nos 1336, 1703, 1690).
Monsieur Bapt, je vous propose de vous reporter au feuilleton de l'Assemblée nationale : l'ordre du jour de la séance de neuf heures trente comporte bien aujourd'hui deux points : la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la gendarmerie, et la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique. Il n'y a donc aucune surprise. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe UMP.) De plus, monsieur Bapt, vous êtes député depuis suffisamment longtemps pour savoir qu'il n'est pas rare que la commission se réunisse au titre de ...
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif à la gendarmerie nationale (nos 1336, 1703, 1690). La parole est à M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.
Prochaine séance, ce matin à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la gendarmerie nationale ; Projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 2 juillet 2009, à une heure quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La parole est à M. Alain Moyne-Bressand, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées pour la gendarmerie nationale.
