Interventions sur "outre-mer" de Bernard Accoyer
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Je mets aux voix les crédits de la mission « Outre-mer », modifiés par l'amendement n° 72. (Les crédits de la mission « Outre-mer », ainsi modifiés, sont adoptés.)
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 : Outre-mer (suite). La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à l'outre-mer. La suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'État chargée de l'outre-mer.
J'appelle les crédits de la mission « Outre-mer », inscrits à l'état B.
Mes chers collègues, je vous rappelle qu'il reste encore, après l'adoption des crédits, un article additionnel, avec deux amendements. Je mets aux voix les crédits de la mission « Outre-mer ». (Les crédits de la mission « Outre-mer » sont adoptés.)
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à l'outre-mer.
La parole est à M. Yves Jégo, secrétaire d'État chargé de l'outre-mer.
La parole est à Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.
La parole est à Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.
La parole est à Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, pour le développement économique des outre-mer (nos 1518, 1579, 1551 et 1555).
La discussion générale est close. La parole est à M. Yves Jégo, secrétaire d'État chargé de l'outre-mer.
Prochaine séance, mardi 7 avril à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite du projet de loi pour le développement économique des outre-mer. La séance est levée. (La séance est levée, le mardi 7 avril 2009, à une heure quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La parole est à Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.
La parole est à Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.
La parole est à M. Yves Jégo, secrétaire d'État chargé de l'outre-mer.
L'ordre du jour appelle une déclaration du Gouvernement, en application de l'article 72-4 de la Constitution, sur la consultation des électeurs de Mayotte sur le changement de statut de cette collectivité et le débat sur cette déclaration. La parole est à Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.
Je suis saisi d'un amendement n° 835 deuxième rectification. Cet amendement fait l'objet d'un sous-amendement n° 870. La parole est à M. Yves Jégo, secrétaire d'État chargé de l'Outre-mer, pour soutenir l'amendement.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'outre-mer. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.
