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Interventions sur "neuf" de Bernard Accoyer


2 interventions trouvées.

...ionnel Luca ; M. Alain Néri ; M. Germinal Peiro ; M. Bernard Perrut ; M. René Rouquet ; M. François de Rugy. Concernant la nomination des vice-présidents, je suis saisi de sept candidatures. Le nombre des candidats étant supérieur au nombre des sièges à pourvoir, il y a lieu à scrutin. Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que le scrutin serait reporté au mardi 6 octobre à neuf heures trente.

En conséquence, prochaine séance, mardi 6 octobre à neuf heures trente : Nomination par scrutin des six vice-présidents. La séance est levée. (La séance est levée à dix heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma