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Interventions sur "électricité" de Bernard Accoyer


1 intervention trouvée.

L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (n°s 2451, 2557). Je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé d'appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d'un temps attribué aux groupes de vingt heures. Chaque groupe dispose des temps de parole suivants : groupe UMP, cinq heures quinze ; groupe SRC, sept heures dix ; groupe GDR, quatre heures vingt-cinq ; groupe Nouveau Centre, trois ...