Découvrez vos députés de la 14ème législature !

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Interventions sur "aménagement" d'Alain Cacheux


1 intervention trouvée.

Monsieur le président, monsieur le ministre d'État, madame la secrétaire d'État chargée de l'écologie, monsieur le secrétaire d'État chargé des transports, mes chers collègues, le programme 174 « Énergie et matières premières » est l'un des douze programmes de la mission « Écologie, développement et aménagement durables ». Il représente 8,9 % des autorisations d'engagement et 9 % des crédits de paiement de la mission pour 2008. C'est la première fois que la politique de l'énergie et des matières premières fait l'objet d'un programme à part entière. Jusqu'au projet de loi de finances pour 2008, les crédits correspondants ne représentaient en effet qu'une action de la mission « Développement et régulatio...