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Rapports de Michel Voisin

6 rapports signés

17/01/2012 — Rapport d'information N° 4167 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire de l'organisation pour la sécurité et la coopération en europe déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2011

Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire de l'organisation pour la sécurité et la coopération en europe

11/01/2011 — Rapport d'information N° 3081 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire de l'organisation pour la sécurité et la coopération en europe déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2010

Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire de l'organisation pour la sécurité et la coopération en europe

06/10/2010 — Rapport N° 2820 de la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi relatif à la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs

Rapporteur pour la Commission de la défense nationale et des forces armées

25/01/2010 — Rapport d'information N° 2101 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire de l'organisation pour la sécurité et la coopération en europe déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette assemblée au cours de l'année 2009

Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire de l'organisation pour la sécurité et la coopération en europe

23/01/2009 — Rapport d'information N° 1320 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire de l'organisation pour la sécurité et la coopération en europe déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2008

Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire de l'organisation pour la sécurité et la coopération en europe

18/02/2008 — Rapport d'information N° 667 de la Délégation française à l'assemblée parlementaire de l'organisation pour la sécurité et la coopération en europe déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette assemblée au cours de l'année 2007

Rapporteur pour la Délégation française à l'assemblée parlementaire de l'organisation pour la sécurité et la coopération en europe

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