Les amendements de Michel Herbillon pour ce dossier
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Les kiosques à journaux contribuent au pluralisme de l'information et à la vitalité du tissu urbain. Mais, comme les états généraux de la presse l'ont constaté, le réseau des kiosques à journaux implantés sur le domaine public des collectivités publiques n'est pas assez dense. Le modèle économique des kiosques à journaux repose sur le financem...
Les autres députés-maires bénéficieront-ils aussi de cette simulation ? (L'amendement n° 447 rectifié est adopté.)
Je suis sûr que cet amendement suscitera de la part de mon excellent collègue Gilles Carrez le même intérêt que celui qu'il a manifesté tout à l'heure pour les kiosques à journaux, puisqu'il s'agit maintenant de cinéma.
Je souhaite évoquer la redevance pour la création de bureaux, qui s'applique aux cinémas, alors que la taxe annuelle sur les bureaux en Île-de-France ne s'applique pas. Pourtant, les deux redevances poursuivent les mêmes objectifs. Les cinémas sont désormais soumis à la redevance pour la création de bureaux alors qu'ils ne participent pas à la...
