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Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier

105 interventions trouvées.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, pour le développement économique des outre-mer (1579, 1555, 1551).

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 272, portant article additionnel après l'article 16. Cet amendement n'est pas défendu. J'en viens donc à l'amendement n° 185 rectifié. La parole est à M. Jean-Claude Fruteau.

La parole est à M. Gaël Yanno, rapporteur de la commission des finances, de l'économie générale et du plan pour donner l'avis de la commission.

Les amendements, n°s 184 rectifié, 186 rectifié et 187 rectifié sont défendus. La parole est à M. Yves Jégo, secrétaire d'État chargé de l'outre-mer pour donner l'avis du Gouvernement sur cette série d'amendements.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 57, 341 rectifié, 334 et 198, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 57 fait l'objet du sous-amendement n° 466. Les amendements n°s 334 et 198 sont identiques. La parole est à Mme Gabrielle Louis-Carabin, pour soutenir l'amendement n° 57.

La parole est à M. le secrétaire d'État, pour présenter le sous-amendement n° 466 et donner l'avis du Gouvernement sur l'ensemble des amendements.

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. En conséquence, les amendements nos 341 rectifié, 334 et 198 tombent. Nous en venons donc à cinq amendements, nos 332, 32 rectifié, 342, deuxième rectification, 335 et 199, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements, nos 32 rectifié et 342, deuxième rectification, sont iden...

L'amendement n° 335 de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, est défendu, ainsi que l'amendement n° 199. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisi de trois amendements, nos 455 rectifié, 263 et 35, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Gabrielle Louis-Carabin, pour soutenir l'amendement n° 455 rectifié.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 321, 345, 336 et 397, portant articles additionnels avant l'article 17 et pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 321 de la commission des affaires économiques est défendu. La parole est à Mme Huguette Bello, pour soutenir l'amendement n° 345.

La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.

En conséquence, l'amendement n° 345 tombe. La parole est à M. René Dosière pour soutenir l'amendement n° 383.

M. le secrétaire d'État a été très clair, madame Marc. (L'amendement n° 81 est retiré.)

Monsieur Lurel, je vous donne la parole sur un amendement qui a été retiré : reconnaissez que je fais preuve d'une indulgence coupable. (Sourires.)

On finissait par croire que le député de Saint-Martin, c'était M. Dosière ; vous faites donc bien de rappeler que c'est vous. (Sourires.)

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 19. La parole est à M. Serge Letchimy, pour défendre l'amendement n° 433.

Nous reprenons l'examen de l'article 10, précédemment réservé. La parole est à M. René-Paul Victoria, qui souhaite s'exprimer sur cet article.

Nous en revenons aux amendements à l'article. La parole est à M. le secrétaire d'État pour défendre l'amendement n° 489.

J'appelle les amendements identiques nos 290 et 128, qui ont déjà fait l'objet de longs débats et sur lesquels la commission et le Gouvernement ont donné leur avis. Puisque nous y revenons, je laisserai s'exprimer ceux qui le souhaitent ; essayons néanmoins de ne pas recommencer toute la discussion. La parole est à M. le président de la commis...

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures vingt, est reprise à seize heures trente-cinq.)