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Découvrez vos députés de la 14
ème
législature !
Rapports de
Marc Laffineur
10 rapports signés
14/10/2010 — Annexe N° 37 au Rapport N° 2857 (Tome III) de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2011
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
13/07/2010 — Rapport d'information N° 2701 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur le projet de budget de l'Union européenne pour l'exercice 2011 (E 5167, E 5168, E 5175 et E 5392)
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
14/10/2009 — Annexe N° 38 au Rapport N° 1967 (Tome III) de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2010
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
27/07/2009 — Rapport d'information N° 1859 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif aux relations financières entre l'Etat et les collectivités territoriales
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
15/07/2009 — Rapport d'information N° 1796 sur des actes de l'Union européenne déposé par la commission des affaires européennes sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 2010
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
16/10/2008 — Annexe N° 38 au Rapport N° 1198 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2009
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
15/07/2008 — Rapport d'information N° 1030 sur des actes de l'Union européenne déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 2009 (SEC [2008] 514 final / E3891)
Rapporteur pour la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne
17/10/2007 — Rapport d'information N° 247 sur des actes de l'Union européenne déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réglementation des organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne
Rapporteur pour la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne
11/10/2007 — Annexe N° 36 au Rapport N° 276 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2008
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
17/07/2007 — Rapport d'information N° 68 sur des actes de l'Union européenne déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2008 (SEC [2007] 500 final) / n° E3567
Rapporteur pour la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne
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