Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, mardi 6 mars à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et votes, par scrutin public, sur la proposition de loi relative à la protection de l'identité et sur la proposition de loi tendant à renforcer l'effectivité de la peine complémentaire d'interdiction du territoire français ; Éventuellement, lect...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption ; Proposition de loi tendant à renforcer l'effectivité de la peine complémentaire d'interdiction du territoire français et visant à réprimer les délinquants réitérants. La séance est levée. (La séance est levée à treize h...

Prochaine séance, aujourd'hui, jeudi 23 février, à neuf heures trente : Deuxième lecture de la proposition de loi portant diverses dispositions d'ordre cynégétique. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 23 février, à zéro heure vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Nouvelle lecture de la proposition de loi relative à l'organisation du service de transport aérien de passagers ; Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire de la proposition de loi relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle ; Deuxième l...

Prochaine séance, vendredi 17 février à neuf heures trente : Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à dix-huit heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi de finances rectificative pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Proposition de loi relative à la formation des maîtres. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, mercredi 18 janvier 2012 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Proposition de loi relative à l'exercice des professions de santé par les titulaires d'un diplôme obtenu hors Union européenne ; Proposition de loi sur l'éthique du sport et le droit des sportifs. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf he...

Prochaine séance, mardi 29 novembre 2011, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi relatif à la rémunération pour copie privée ; Lecture définitive du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 ; Discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011. La séance est levée. ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi tendant à lutter contre la précarité professionnelle des femmes ; Proposition de loi relative à l'indemnisation des victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles ; Proposition de loi tendant à allonger les congés exceptionnel...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de loi relative aux habitats légers de loisirs et à l'hébergement de plein air et portant diverses dispositions relatives au tourisme. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012: Suite des crédits relatifs à des missions ayant fait l'objet d'un examen en commission élargie : Culture ; Solidarité, insertion et égalité des chances ; Ville et logement. La séance est levée. (La séanc...

Prochaine séance, mercredi 9 novembre à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 ; Suite de l'examen des crédits de la mission Outre-mer . La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 9 novembre 2011, à une heure cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la s...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 : Suite de l'examen des crédits de la mission relative au travail et à l'emploi ; Examen des crédits de la mission relative à l'économie. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures cinq.) Le...

Prochaine séance, lundi 7 novembre, à seize heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 ; Médias, livres et industries culturelles. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicola...

Prochaine séance, aujourd'hui, à dix heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 : Travail et emploi. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 4 novembre 2011, à deux heures cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2012. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron