Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Découvrez vos députés de la 14^ème législature !

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Rapports de Jérôme Bignon

7 rapports signés

16/02/2012 — Rapport N° 4329 de la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, portant diverses dispositions d'ordre cynégétique

Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire (2 commentaires)

02/02/2012 — Rapport d'information N° 4301 de le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique d'aménagement du territoire en milieu rural

Rapporteur pour le Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques

28/04/2011 — Rapport N° 3335 de la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire sur la proposition de loi de M. Jérôme Bignon et plusieurs de ses collègues portant diverses dispositions d'ordre cynégétique

Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

25/05/2010 — Avis N° 2459 de la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire sur le projet de loi, adopté par le Sénat, de réforme des collectivités territoriales

Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

04/12/2007 — Rapport d'information N° 434 sur des actes de l'Union européenne déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution du 20 septembre au 25 octobre 2007 (n° E 3389 annexe 7, E 3620 à E 3622, E 3624 à E 3626, E 3648 à E 3650, E 3656, E 3658 et E 3659) et sur les textes nos E 3245, E 3363, E 3390, E 3453, E 3455, E 3456, E 3501, E 3516, E 3544, E 3563, E 3564, E 3570, E 3586, E 3593, E 3597, E 3600, E 3602 à E 3604, E 3611, E 3613, E 3614, E 3617, E 3665, E 3669, E 3674 et E 3683

Rapporteur pour la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne

22/11/2007 — Rapport N° 417 de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la république sur: - le projet de loi organique, adopté par le Sénat, tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie politique en Polynésie française (n°401) - le projet de loi, adopté par le Sénat, tendant à renforcer la stabilité des institutions et la transparence de la vie politique en Polynésie française

Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la république

26/10/2007 — Rapport d'information N° 271 sur des actes de l'Union européenne déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution du 21 juillet au 19 septembre 2007 (n° E 3592, E 3598, E 3599, E 3601, E 3608, E 3609, E 3612, E 3615, E 3616, E 3618 et E 3619) et sur les textes nos E 3259, E 3264, E 3285, E 3377, E 3378, E 3389 annexe 6, E 3440, E 3447, E 3480, E 3548, E 3566, E 3578, E 3583, E 3585, E 3634 à E 3639 et E 3641

Rapporteur pour la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne

Questions fréquentes — Données — API — Législature suivante — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org