Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Découvrez vos députés de la 14^ème législature !

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Rapports de Jean-Marie Rolland

5 rapports signés

05/04/2011 — Rapport d'information N° 3265 sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

22/06/2009 — Rapport N° 1739 sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires

Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires

05/02/2009 — Rapport N° 1441 de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi, après déclaration d'urgence, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

16/10/2008 — Avis N° 1199 (Tome IX) de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi de finances pour 2009

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

11/10/2007 — Avis N° 277 (Tome VIII) de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi de finances pour 2008

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Questions fréquentes — Données — API — Législature suivante — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org