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Découvrez vos députés de la 14
ème
législature !
Rapports de
Jean-François Mancel
10 rapports signés
10/11/2011 — Annexe N° 1 au Rapport N° 3805 (Tome III) de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2012
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
21/12/2010 — Rapport N° 3034 d'enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Rapporteur pour la Commission d'enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies (
3 commentaires)
14/10/2010 — Annexe N° 1 au Rapport N° 2857 (Tome III) de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2011
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
08/07/2010 — Rapport d'information N° 2693 déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur l'enseignement français à l'étranger
Rapporteur
14/10/2009 — Annexe N° 1 au Rapport N° 1967 (Tome III) de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2010
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
14/09/2009 — Rapport d'information N° 1902 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les paradis fiscaux
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
28/07/2009 — Rapport d'information N° 1839 de contrôle budgétaire de la commission des finances déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la modernisation du quai d'Orsay : une réforme bien engagée à poursuivre et parachever
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
16/10/2008 — Annexe N° 1 au Rapport N° 1198 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2009
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
28/07/2008 — Rapport d'information N° 1067 de contrôle budgétaire de la commission des finances déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif à la modernisation de l'outil diplomatique
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
11/10/2007 — Annexe N° 1 au Rapport N° 276 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2008
Rapporteur pour la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
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