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Intervention de Jean-Marie Le Guen

Réunion du 3 juillet 2008 à 15h00
Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail — Article 16, amendements 174 336 350

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Marie Le Guen, président :

Nous allons maintenant procéder au scrutin public, précédemment annoncé, sur les quinze amendements identiques, nos 336 à 350 .

(Il est procédé au scrutin.)

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