Intervention de Jean-Frédéric Poisson
Réunion du 3 juillet 2008 à 15h00
Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail — Article 16, amendements 174 336 350
Jean-Frédéric Poisson, rapporteur de la commission des affaires culturelles familiales et sociales :Enfin, pour ce qui concerne l'accord des TPE, madame Hoffmann-Rispal, j'ai demandé tout à l'heure à Régis Juanico pourquoi vous n'aviez pas voté hier soir l'amendement sur l'organisation du dialogue social dans les entreprises de moins de 11 salariés. (« Eh, oui ! » sur plusieurs bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
