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Intervention de Marc Laffineur

Réunion du 14 octobre 2008 à 21h30
Grenelle de l'environnement — Article 8, amendements 77 563 653

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Laffineur, président :

Je suis saisi de trois amendements, nos 77 deuxième rectification, 563 rectifié et 653 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune.

Les amendements nos 563 rectifié et 653 rectifié sont identiques.

La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 77 deuxième rectification.

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