Intervention de Serge Grouard

Dans le prolongement de ces propos, je souhaite vous remercier tous pour la qualité des travaux de la commission et votre contribution à la bonne ambiance qui y a prévalu. Notre commission s'est bien positionnée au sein de l'Assemblée nationale, ce qui n'exclut pas qu'au cours de la prochaine législature, une réflexion soit menée sur l'entrée logique de certains sujets dans ses compétences. Je remercie également l'ensemble des fonctionnaires de la commission et, plus généralement, des personnels de notre Assemblée, pour leur travail et leur efficacité. (Applaudissements sur tous les bancs).

Après le départ de M. François Jacq, il est procédé au vote sur la nomination par appel nominal à la tribune et à bulletins secrets, les scrutateurs d'âge étant MM. Frédéric Cuvillier et Martial Saddier.

Les résultats du scrutin qui a suivi l'audition sont les suivants :

Nombre de votants

Bulletins blancs ou nuls

Abstention

Suffrages exprimés

Pour

Contre