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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 1er juillet 2008 à 21h30
Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail — Motion de renvoi en commission

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement.

La parole est à M. Roland Muzeau.

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