Intervention de Jean Mallot

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures :

Débat préalable au Conseil européen ;

Élection de deux représentants supplémentaires au Parlement européen ;

Votes solennels sur le projet de loi de finances rectificative pour 2011 et sur la proposition de loi constitutionnelle établissant la responsabilité civile et pénale du Président de la République ;

Discussion de la proposition de résolution réaffirmant la position abolitionniste de la France en matière de prostitution ;

Discussion de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la rénovation de la ligne A du RER.

La séance est levée.

(La séance est levée à douze heures trente-cinq.)

Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale,

Nicolas Véron