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Intervention de Danièle Hoffman-Rispal

Réunion du 9 juillet 2009 à 15h00
Dérogations au repos dominical — Suite de la discussion après engagement de la procédure accélérée d'une proposition de loi

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDanièle Hoffman-Rispal, présidente :

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe (nos 1782).

Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de douze heures dix-huit minutes pour le groupe UMP, neuf heures une minute pour le groupe SRC, cinq heures quarante-sept minutes pour le groupe GDR, six heures pour le groupe Nouveau Centre et vingt-deux minutes pour les députés non-inscrits.

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