Intervention de Hervé Féron

Ma question s'adresse à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de la santé.

Ma démarche s'appuie sur un certain nombre d'études et de travaux réalisés par des scientifiques, des universitaires et des parlementaires. Sans prétendre rien affirmer, je demande qu'un travail de réflexion soit engagé immédiatement dans le cadre d'une politique de la santé ambitieuse en matière de prévention. Il me semble que les éléments sont assez démonstratifs pour qu'un véritable plan pluriannuel d'investissement soit engagé en ce sens.

En 2006, l'université de Southampton a publié une étude démontrant les propriétés antimicrobiennes du cuivre. Des études similaires, menées au Chili, ont donné des résultats approchants, et d'autres expériences sont en cours en Allemagne, en Grèce, en Afrique du Sud et au Japon. Plus de 99 % des principales bactéries, même très résistantes aux antibiotiques, meurent en moins de deux heures sur une surface cuivrée ou en alliage de cuivre.

Or, une grande partie des infections contractées dans les établissements de soins, dites nosocomiales, sont liées à ces bactéries qui se transmettent par contact, d'une surface quelconque à la main puis à la bouche, aux organes sexuels ou aux plaies. En France, plus de 4 000 personnes en meurent chaque année, selon une estimation de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé. C'est un peu plus que le nombre de tués sur les routes chaque année. En avril 2011, l'Institut de veille sanitaire affirme qu'en Europe, 5 à 10 % des patients hospitalisés contractent une ou plusieurs infections lors de leur hospitalisation.

Les propriétés microbicides du cuivre sont reconnues par les États-Unis depuis 2008. Le cuivre inactive le SARM, une forme de staphylocoque, en 90 minutes, et le virus de la grippe en quelques heures. Ce constat est à prendre en compte, eu égard aux dépenses considérables que notre pays a engagées récemment pour lutter contre le virus de la grippe. Le cuivre réduit de 90 à 100 % le nombre de germes pathogènes, selon l'enquête de Southampton. Il faut aussi considérer un rapport du Sénat sur les politiques de santé publique, qui estimait, en 2006, entre 730 millions et 1,8 milliard d'euros par an le surcoût lié aux infections nosocomiales dans notre pays.

Une nouvelle piste de lutte contre les infections par le cuivre existe donc. Certes, elle a un coût. Le centre intergénérationnel multi-accueil – CIGMA – de Laval, premier établissement en France à avoir expérimenté le cuivre, a dépensé 35 000 euros pour ses équipements novateurs.

Je propose d'étudier un plan de prévention qui consisterait à remplacer progressivement tous les éléments métalliques des lits, des brancards, la robinetterie, les portes battantes, les poignées et clenches de portes, les rampes d'escaliers ou encore l'extrémité des stéthoscopes et les cuvettes de toilettes dans tous les hôpitaux de France. Si l'on se fie aux coûts annuels avancés dans le rapport du Sénat en 2006 pour lutter contre les infections nosocomiales, il me semble qu'il y a là matière à générer des économies qui viendraient compenser progressivement la dépense engagée.

Je demande que le Gouvernement étudie très sérieusement cette proposition et envisage de mettre en place un plan pluriannuel d'équipement en cuivre des matériels utilisés dans les hôpitaux, dans le cadre d'un projet qui pourrait être engagé lors de la prochaine loi de finances.