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Intervention de Jean Leonetti

Réunion du 25 mai 2011 à 15h00
Bioéthique — Article 20

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean Leonetti, rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi bioéthique :

…et la filiation dans notre droit serait mise à mal.

Acceptons l'idée qu'il y a une hiérarchie dans l'humain entre le biologique et le génétique d'une part, l'éducatif et l'affectif, d'autre part. Un enfant d'homme livré à lui-même dans la jungle deviendra, vingt ans plus tard, s'il survit, un enfant-loup, pas Mowgli. Si un enfant n'a pas autour de lui les éléments qui lui permettent l'apprentissage du langage, donc de la pensée, il ne peut pas se développer en tant qu'homme. Il faut des hommes autour d'hommes pour faire des hommes. Nous pouvons peut-être être d'accord sur ce point.

Concernant l'homoparentalité, mon questionnement n'est pas de savoir d'où vient le spermatozoïde. Dès l'instant où intervient un don de gamètes, il n'y a rien à ajouter. La seule question pour laquelle je n'ai pas de réponse, est celle de la définition de l'homoparentalité dans notre société. À cet égard, je suis assez d'accord avec Michel Vaxès : il faudra qu'un jour nous nous penchions sur ce problème de manière tranquille et apaisée pour savoir quels sont les éléments qui font filiation.

Nous pouvons dresser deux constats.

D'abord il existe des couples homosexuels qui élèvent des enfants, leurs enfants. Le droit français ne vient pas leur retirer les enfants parce qu'ils seraient en danger. Ces enfants sont-ils plus ou moins épanouis que les autres ? Je n'en sais rien. Pour en avoir connu quelques-uns, j'ai tendance à penser qu'ils ne sont pas beaucoup plus perturbés que les autres, même en cas de séparation entre l'homme et la femme, quand la femme se met en couple avec une autre femme. Or on sait que, dans 90 % des cas, la femme conserve la garde de l'enfant. Je le rappelle parce que c'est une réalité. Dans le même temps, notre droit ne dit pas que l'enfant est en danger. Il a une mère.

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