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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 9 mars 2011 à 15h00
Immigration intégration et nationalité — Article 2, amendement 291

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

J'informe l'Assemblée que, sur l'amendement n° 291 , je suis saisi par le groupe SRC d'une demande de scrutin public.

Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

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