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Intervention de Maxime Gremetz

Réunion du 15 février 2011 à 21h30
Prix du livre numérique — Après l'article 5 bis, amendements 8 18 30

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMaxime Gremetz :

Pourquoi ? Monsieur le rapporteur, vous ne pouvez pas vous contenter de dire : « La commission a rejeté ces amendements. » Vous devez nous expliquer sur quels arguments elle s'est fondée.

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