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Intervention de Philippe Gosselin

Réunion du 10 février 2011 à 15h00
Bioéthique — Article 14, amendements 69 96

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaPhilippe Gosselin :

Je serai très bref, car à ce stade tout a été dit.

La quête des origines – « Qui suis-je ? » – est essentielle. Elle est vieille comme le monde. C'est une quête très légitime qui montre bien qu'un individu ne peut se résumer au culturel et à l'affectif, qu'il y a autre chose. Cela étant, nous sommes dans le cadre d'une alchimie et il ne faut pas donner plus de poids au biologique qu'au culturel. La question existentielle peut être source d'une angoisse et de nombreux troubles. Elle peut ronger. On le voit du reste, pour des raisons très différentes, chez des enfants adoptés qui ont besoin de savoir pourquoi ils ont été adoptés, pourquoi ils ont été abandonnés et, le cas échéant, par qui. La question se pose aussi pour les enfants nés sous X et s'agissant de l'anonymat pour le don de gamètes. Elle est donc très légitime.

Je pense, pour résumer, sans doute maladroitement et un peu trop rapidement, que, s'il y a un vrai trouble, nous sommes tous un peu hésitants, ennuyés, car le risque est d'y répondre par un autre trouble, ce qui ne serait pas satisfaisant et ne ferait que déplacer le curseur.

Se pose, par ailleurs, la question de l'égalité des frères et soeurs dans une fratrie entre celui qui souhaiterait savoir et celui qui ne le souhaiterait pas. La possibilité d'une levée de l'anonymat serait sans doute facteur d'un trouble supplémentaire. Un problème pourrait aussi se poser pour le donneur qui, vingt ou vingt-cinq ans plus tard, dans un contexte très différent, serait confronté à une demande. Certes, il pourrait toujours refuser, mais il serait rattrapé par son passé, d'une certaine façon, même s'il a donné en connaissance de cause à l'époque.

Enfin, dernier argument, le don, en France, est anonyme et gratuit, et il serait délicat d'entrouvrir la porte, car un tel principe pourrait être étendu à d'autres dons. Cela n'est ni bien ni mal – je ne porte pas de jugement – mais ce serait répondre à un trouble par un autre trouble, ce qui me paraît dangereux.

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