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Intervention de Alain Néri

Réunion du 10 juillet 2009 à 15h00
Dérogations au repos dominical — Explications de vote personnelles

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAlain Néri, président :

La parole est à M. François Loncle.

-->M. François Loncle. Je l'avoue franchement, je n'ai pas assisté à la totalité des séances, mais je n'ai pas de leçon d'assiduité à recevoir dans cette assemblée. Cela dit, j'ai suivi le débat de l'extérieur avec une grande attention quand je n'étais pas là, parce que c'est un débat de société qui intéresse énormément nos concitoyens et un débat social important.

Ce qui m'a frappé, c'est l'hostilité, les interrogations, le désarroi de ceux qu'on appelle la société civile au sens large, qui comprenaient mal ce qui se passait ici, après les épisodes un peu rocambolesques qui ont eu lieu sur le premier texte, puis le deuxième, puis la rectification.

Les débats ont été nombreux ; j'ai entendu des juristes, des sociologues, des journalistes, des commentateurs, des commerçants, des représentants des milieux sportifs, culturels, cultuels, et évidemment des représentants des salariés ou des citoyens et ce qui m'a frappé, c'est leur incompréhension.

Ce soir, en revenant de ma Normandie en voiture, j'écoutais un débat sur une grande radio commerciale, où, d'habitude, le pluralisme apparaît avec évidence, RTL. Les quatre invités étaient contre, y compris quelqu'un de très proche de la majorité, lecteur assidu du Figaro. Pour eux, en effet, c'est une usine à gaz, un truc incompréhensible qui ne sera pas applicable, et ils n'en voient pas la finalité.

Si l'on s'était contenté de mieux réglementer ce qui existait, on serait peut-être parvenu à un certain consensus, mais vous avez compliqué les choses à l'extrême et, surtout, plusieurs de mes collègues l'ont souligné à juste titre, cela participe d'une nouvelle tentative pour en arriver à une déréglementation généralisée du droit du travail et à faire travailler davantage les personnes. Là, le fameux slogan, ô combien célèbre, « Travailler plus pour gagner plus », explose car, en réalité, dans la plupart des cas, ce sera « Travailler plus pour gagner moins » et c'est la poursuite des nombreuses tentatives depuis deux ans pour rogner petit à petit le code du travail et le droit du travail.

Ce qui m'a frappé dans le débat, lors des séances auxquelles j'ai assisté, c'est le silence embarrassé d'un certain nombre de députés de la majorité, notamment des soixante signataires qui s'étaient opposés au premier texte. Désertion, silence, on ne bouge pas dans les rangs, on a eu des ordres extrêmement stricts du palais de l'Élysée et puis rien derrière.

Il y a eu aussi, je le regrette, un certain silence volontaire du Gouvernement sur des questions fondamentales posées notamment par Christian Eckert. Qu'il soit embarrassé et ne réponde pas, on peut le comprendre mais pas à ce point. Nous avons eu droit à une sorte de festival de non réponses.

Et quand il s'est agi de faire quelques petites ouvertures, et je fais allusion à l'amendement n° 219 de mon excellent collègue Axel Poniatowski, on a eu une caricature de débat, et pour quel résultat ! Il faudrait franchement que ça se sache.

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