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Intervention de Alain Néri

Réunion du 10 juillet 2009 à 15h00
Dérogations au repos dominical — Rappels au règlement

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAlain Néri, président :

Mon cher collègue, le temps de parole du groupe SRC est épuisé.

Néanmoins, je peux vous donner la parole pour un rappel au règlement à la condition que vous m'indiquiez quel article du règlement, autre que l'article 58, a été enfreint selon vous.

S'il apparaissait que votre intervention n'a pas de rapport avec le règlement, je serais contraint, et au regret, de vous retirer aussitôt la parole. Par ailleurs, je n'accepterai aucune autre prise de parole émanant de votre groupe sur le même sujet.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

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