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Intervention de Danielle Bousquet

Réunion du 5 juillet 2010 à 15h00
Ordre du jour de la prochaine séance

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDanielle Bousquet, présidente :

Prochaine séance, mardi 6 juillet à neuf heures trente :

Discussion du projet de loi , adopté par le Sénat, tendant à l'élimination des armes à sous-munitions ;

Discussion du projet de loi relatif à la reconversion des militaires.

La séance est levée.

(La séance est levée à dix-neuf heures vingt.)

Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale,

Claude Azéma

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