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Intervention de Marc-Philippe Daubresse

Réunion du 25 mars 2008 à 15h00
Lutte contre les discriminations — Article 1er, amendements 58 22 2

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc-Philippe Daubresse, président :

Je suis saisi de trois amendements, nos 58 , 22 et 2 rectifié , pouvant être soumis à une discussion commune.

L'amendement n° 2 rectifié fait l'objet d'un sous-amendement n° 54 .

La parole est à Mme Martine Billard, pour soutenir l'amendement n° 58 .

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