Intervention de Marc Laffineur

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, de réforme des collectivités territoriales (nos 2280, 2516, 2459, 2510).

Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de quatorze heures et vingt minutes pour le groupe UMP, dix-huit heures et quinze minutes pour le groupe SRC, sept heures pour le groupe GDR, six heures et six minutes pour le groupe Nouveau Centre et une heure quatre minutes pour les députés non inscrits.

Hier soir, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale.

Je vous rappelle que le nombre particulièrement élevé d'orateurs inscrits dans la discussion générale a conduit la conférence des présidents du 25 mai à demander que chacun respecte le plus possible les temps de parole indicatifs attribués par les groupes. En conséquence, et bien que nous soyons en temps législatif programmé, je signalerai aux intervenants que leur temps de parole indicatif touche à son terme.

La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.