Intervention de Colette Le Moal

Monsieur le président, monsieur le ministre de la culture et de la communication, mes chers collègues, avant que nous ne passions an vote, je tiens à remercier le groupe Nouveau Centre pour la confiance qu'il m'a accordée en me confiant la tâche d'être rapporteure de ce texte. Je remercie également ma collègue sénatrice, Mme Catherine Morin-Desailly, pour son soutien et ses explications précieuses, ainsi que le cabinet et les services du ministère de la culture, qui ont répondu avec diligence aux questions que je leur ai posées. Je crois que nous serons amenés à nous revoir rapidement pour suivre la mise en oeuvre de la loi.

Pour les têtes maories conservées dans les musées de France, ce texte marque la fin d'un long feuilleton juridique et, je l'espère, très rapidement, leur retour en Nouvelle-Zélande. L'ambassadrice de Nouvelle-Zélande en France, que j'ai rencontrée, me l'a confirmé : son pays est à la disposition des collectivités pour organiser conjointement la restitution dans les meilleures conditions. Cette restitution doit intervenir dans les meilleurs délais.

S'agissant du déclassement des oeuvres, ce texte marque, à l'inverse, le début d'un important travail de réflexion que les professionnels des musées doivent rapidement mener au sein de la nouvelle commission, avec les élus qui en seront membres. Il s'agira d'une véritable réflexion politique, au sens noble du terme. Des choix importants devront être opérés et une doctrine clairement établie ; nous y serons attentifs.

Vous l'aurez compris, le Nouveau Centre votera ce texte. (Applaudissements sur les bancs du groupe NC.)