Intervention de Bernard Accoyer
Réunion du 4 mai 2010 à 15h00
Restitution par la france des têtes maories à la nouvelle-zélande et gestion des collections — Explications de vote et vote solennel
Bernard Accoyer, président :L'ordre du jour appelle maintenant les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à autoriser la restitution par la France des têtes maories à la Nouvelle-Zélande et relative à la gestion des collections (nos 1786, 2447).
Je vous rappelle que la conférence des présidents de mardi dernier a exceptionnellement décidé de limiter à deux minutes les explications de vote sur ce texte.
La parole est à Mme Colette Le Moal, pour le groupe du Nouveau Centre.
