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Intervention de Bernard Kouchner

Réunion du 20 janvier 2010 à 15h00
Questions au gouvernement — Adoptions d'enfants en haïti

Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes :

Madame, merci d'avoir évoqué tous les enfants, car tous doivent être secourus, en particulier, peut-être, ceux qui sont en voie d'adoption. Nous avons envoyé sur place six agents du Quai d'Orsay ; sept se consacrent à cette tâche à Paris. Nous avons visité, autant que possible et dès le premier jour, les crèches et nous avons obtenu certains renseignements, qui sont néanmoins insuffisants pour que nous puissions nous faire une idée très claire de la situation.

Il existe deux circuits d'adoption : l'un passe par les lois internationales et les procédures que nous avons mises au point depuis un certain nombre d'années ; l'autre correspond aux adoptions individuelles. Vous comprendrez bien que le circuit international, officiel, qui se conclut par une décision du juge, soit privilégié. S'agissant des autres adoptions, nous avons été mis en garde par les autorités haïtiennes, par le Premier ministre de ce pays : on ne peut pas faire n'importe quoi, et en particulier enlever des enfants, soit parce qu'ils ont des parents qu'ils auraient perdus de vue, soit, au contraire, parce qu'ils ont tout perdu. Nous n'en savons rien.

Je vais vous donner les chiffres exacts : 904 dossiers d'adoption sont enregistrés par le service de l'adoption, dont deux tiers sont des procédures individuelles. Pour le moment, nous avons décompté 673 demandes, soit 150 de plus que le chiffre que j'ai donné hier au Premier ministre, dont 276 sont au stade du jugement. Nous allons rapatrier ces 276 enfants en France le plus vite possible, c'est-à-dire immédiatement. Nous nous occuperons des autres un par un, avec toute l'attention nécessaire. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe UMP.)

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