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Intervention de Marc Laffineur

Réunion du 24 novembre 2009 à 21h30
Grand paris — Motion de rejet préalable

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Laffineur, président :

J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe SRC une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement.

La parole est àMme Annick Lepetit.

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