Intervention de Jean Launay

En début de réunion, le président a soulevé la question du suivi des conclusions du rapport que nous examinons. Ce suivi est nécessaire pour trois raisons. D'une part, il conviendra d'étudier de plus près la situation des entreprises soumises au régime des quotas d'émission de CO2, afin de s'assurer que le système tendant à la réduction des émissions n'est pas perverti dès sa création. D'autre part, il faut rappeler que notre rapport traite de 70 % du sujet seulement, puisque les émissions de méthane et de protoxyde d'azote n'y sont pas étudiées. Enfin, le calendrier nous invitera naturellement à assurer un suivi de nos travaux, non seulement lors de l'examen du projet de loi de finances pour 2010, mais aussi à l'occasion de la conférence de Copenhague en décembre prochain, et, plus globalement, à moyen et long terme.