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Intervention de Maurice Leroy

Réunion du 15 octobre 2009 à 15h00
Rémunérations des dirigeants d'entreprises et des opérateurs de marché — Rappel au règlement

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMaurice Leroy, président :

Monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, je souhaiterais clarifier les choses. Le président du groupe socialiste a demandé à être reçu par le président de l'Assemblée nationale, lequel vient de me faire savoir qu'il allait recevoir M. Ayrault. Je vais donc suspendre la séance le temps de cette entrevue.

Par ailleurs, nous sommes tenus par les décisions de la conférence des présidents. Nous sommes saisis d'un texte et nous en reprendrons donc l'examen. Que les choses soient claires. Il m'appartient d'appliquer le règlement. Si leurs auteurs sont présents pour les défendre, les amendements seront examinés ; dans le cas contraire, ils ne le seront pas, conformément à la procédure habituelle. Encore une fois, je ne peux qu'appliquer le règlement, qui s'impose à nous tous.

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