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Intervention de Alain Néri

Réunion du 7 octobre 2008 à 21h30
Revenu de solidarité active — Article 2, amendements 1 231 442

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAlain Néri, président :

Nous allons maintenant procéder au scrutin sur les amendement identiques nos 442 à 464 .

(Il est procédé au scrutin.)

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