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Intervention de Danièle Hoffman-Rispal

Réunion du 12 février 2009 à 15h00
Réforme de l'hôpital — Article 2, amendement 293

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDanièle Hoffman-Rispal, président :

Monsieur le rapporteur, pour la lisibilité de la loi, serait-il possible de rectifier l'amendement n° 293 en remplaçant le mot « Elle », par les mots « La conférence médicale d'établissement » ?

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