Intervention de Bernard Accoyer
Réunion du 20 janvier 2009 à 21h30
Application des articles 34-1 39 et 44 de la constitution — Article 13, amendement 1133
Bernard Accoyer, président :L'amendement n° 1173 de M. Pierre Cohen n'est pas défendu.
L'amendement n° 1174 de Mme Catherine Coutelle n'est pas défendu.
L'amendement n° 1175 de Mme Pascale Crozon n'est pas défendu.
L'amendement n° 1176 de M. Frédéric Cuvillier n'est pas défendu. (Les députés du groupe SRC commencent à scander : « Accoyer démission ! »)
L'amendement n° 1177 de M. Mme Claude Darciaux n'est pas défendu. (« Accoyer démission ! »)
L'amendement n° 1178 de M. Pascal Deguilhem n'est pas défendu. (« Accoyer démission ! »)
L'amendement n° 1179 de Mme Michèle Delaunay n'est pas défendu.
