Intervention de Christian Vanneste

Si mon amendement, comme celui de M. Mamère, vise à supprimer le mot « race » de la Constitution, j'avais personnellement combattu, il y a quelques années, la proposition de loi de M. Vaxès, car elle portait sur l'ensemble des textes juridiques reposant sur la notion de race. Je m'explique.

Premièrement, la notion d'« origine » englobe celle de « race » qui est une des formes de l'origine. Le mot « race » est donc une redondance inutile à l'article 1er de la Constitution.

Deuxièmement, au Sénat, M. Badinter a employé l'argument que j'avais moi-même employé il y a quelques années contre la proposition de loi Vaxès, à savoir que l'on ne peut pas condamner le racisme si le mot « race » est supprimé. De la même façon que l'on ne peut pas supprimer une forme de crime si l'on n'emploie pas, dans un texte pénal, le mot qui désigne le crime.

C'est la raison pour laquelle le terme « race » doit être maintenu dans l'ensemble des textes à caractère pénal visant à lutter contre les discriminations, mais que sa présence dans la Constitution peut parfaitement être évitée.

Enfin, la Constitution est un texte qui sacralise les termes ; or le mot « race » n'y est pas véritablement employé de façon négative : la race est présentée comme l'une des caractéristiques de la personne, au même titre que l'origine.

En conclusion, faisons en sorte de retirer le mot « race » de la loi fondamentale – car il n'a aucun fondement scientifique, mais uniquement une valeur idéologique pour ceux qui s'avouent être racistes –, et conservons-le dans les textes qui condamnent le racisme.