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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 2 juillet 2008 à 15h00
Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail — Article 3, amendements 23 24

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Je suis saisi de deux amendements rédactionnels de la commission, nos 23 et 24, ayant recueilli l'avis favorable du Gouvernement.

Je vais les mettre successivement aux voix.

(Les amendements nos 23 et 24 , successivement mis aux voix, sont adoptés.)

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